GRADUAL
Présentation de la marque GRADUAL
Déposée le 31 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINCO M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRADUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRADUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRADUAL est expirée depuis le 31 juillet 2002.
SOCIETE VINCO M.T a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02
Inscription le 28 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276719 - Publication au BOPI 1999-04-28
Inscription le 28 avril 1999 - Changement d'adresse n°276718 - Publication au BOPI 1999-04-28
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31